Documents divers de l’ED413
Documents officiels
Doctoral charter (2020)
and the appendix to the charter (2020)
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.
Arrêté du 25 mai 2016 et décret du 29 août 2016 sur le contrat doctoral ; et arrêté du 29 août 2016 sur la rémunération du contrat doctoral.
Arrêté du 19 avril 2019 sur les droits d’inscription.
L’arrêté du 26 août 2022 modifie l’arrêté du 25 mai 2016
Exemption application (English version PDF)
Règlement intérieur de l’ED413
Rules and regulations of ED413
Procédure relative à la soutenance ; oral examination procedure (01/2017)
Mise en place du Comité de suivi ; Monitoring committee implementation.
Mise en place période de césure
19 février 2018