Documents divers de l’ED413
Documents officiels
Charte du doctorat (2020)
et l’annexe à la charte (2020)
Doctoral charter (2020)
and the appendix to the charter (2020)
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.
Arrêté du 25 mai 2016 et décret du 29 août 2016 sur le contrat doctoral ; et arrêté du 29 août 2016 sur la rémunération du contrat doctoral.
Arrêté du 19 avril 2019 sur les droits d’inscription.
Exemption application (English version PDF)
Règlement intérieur de l’ED413 (04/11/2020)
Procédure relative à la soutenance ; oral examination procedure (01/2017)
Mise en place du Comité de suivi ; Monitoring committee implementation.
Mise en place période de césure
19 février 2018